Jacques Dauchez

De: Dauchez (Jacques)
notaire
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:
Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000000609421(source JORF)
nomination
04 Décembre 200504/12/2005
De: Dauchez (Jacques, Maurice, Marie)
notaire honoraire à Paris. Chevalier du 25 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-25"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Dauchez (Jacques, Maurice, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000221325(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 200102/03/2001
De: Dauchez (Jacques)
notaire, à Paris
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit de la propriété intellectuelle »
JORFTEXT000000561841(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Dauchez (Jacques, Maurice, Marie)
notaire, président d'une fondation; 41 ans d'activités professionnelles, culturelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
nomination
14 Juillet 199514/07/1995